MENTIONS LÉGALES
Article 1 – Publication du site
Champagne Brisson Jonchère
6 chemin de l’Argillier
10200 Bar-sur-Aube
Tel : +33 (0) 3 25 27 94 60
Email : contact@champagne-brisson-jonchere.com
Siret : 521 947 721 00010
TVA FR14521947721
Site réalisé par DealExport & SW Agency
Email : contact@dealexport.com
Article 2 – Responsabilité
Le domaine Champagne Brisson Jonchère met tous les moyens en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Le domaine Champagne Brisson Jonchère se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Les renseignements contenus dans ce document sont donnés à titre indicatif et correspondent à nos connaissances actuelles. Ils ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité en cas d’utilisation non conforme ou inadaptée de nos produits.
Le domaine Champagne Brisson Jonchère décline toute responsabilité pour tous dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations sur le site , et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Article 3 – Liens
Une demande d’autorisation devra impérativement être adressée au domaine Champagne Brisson Jonchère préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte vers ce site.
Ce site contient des liens vers d’autres sites ou sources ou source internet. Le domaine Champagne Brisson Jonchère ne pourra être tenu pour responsable de leur mise à disposition, ni de leur contenu ni des dommages, de quelque nature que ce soit, subis par les visiteurs qui se rendraient sur ces liens.
Article 4 – Propriété intellectuelle et industrielle
L’ensemble de ce site relève de la législation française du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout document publié sur ce site est uniquement autorisée pour un usage personnel. Toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.
Article 5 – Utilisation des données personnelles (votre vie privée)
Le domaine Champagne Brisson Jonchère collecte des informations pour identifier vos besoins et vous proposer un meilleur service. Les éléments de statistique nous permettent de mieux comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site.
Conformément aux dispositions relatives à la protection des données personnelles , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ainsi qu’un droit d’opposition sur une partie du traitement.
Ces droits s’exercent auprès du domaine Champagne Brisson Jonchere.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant.
Toute demande en ce sens devra être adressée à :
Email : contact@champagne-brisson-jonchere.com
En tout état de cause, la confidentialité des informations relatives aux visiteurs de ce site sera préservée.
